Dénomination commerciale

Ardèche-velo

Une marque Cycle Amc7

N° Siret 481 283 992 00016

Ecole de Vélo MCF Sud Ardèche

Regroupement de  moniteurs couvert par le syndicat  national des moniteurs (SNMCF)

N° Siret 832 349 880 00019

Réservation

Réservation et règlement sur les sites  Ardèche-vélo et Cycles Amc7

Tarif

Les frais de logistique et route ne sont pas compris dans les tarifs.

Encadrement  des activités

Recommandation de 12  personnes par moniteur

Assurance

Nos activités sont couvertes par la responsabilité civile du syndicat des moniteurs ou celle de la société Amc7.

Annulation

Les  activités  sont  maintenus, quelles  que  soient  les  conditions  météo,  à  l’exception  d’une  alerte  orange  (bulletin  météo  France). Aucune activité n’est remboursée, une nouvelle date est proposée

Attribution  de  compétences

Tout  litige  relatif  à  l’interprétation  du  présent  contrat  ou  à  l’exécution  des  présentes  sera  de  la  seule  compétence  du  Tribunal  de  Commerce.  La  loi  Française  est  la  seule  applicable.